Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Nom de l’association : Les Pand’artistes
Adresse du siège social : 21 allée Henri Sellier, 92800, Puteaux
Email : pandartiste2.0@gmail.com
Téléphone : -
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W922021386
Nom du responsable de la publication : Maya Bardou
Statut du responsable de publication : Présidente de l'association

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Google
Adresse de l’hébergeur : Google LLC – 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Site web : https://sites.google.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Les Pand’artistes, sauf mention contraire, et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse email, etc.) sont destinées exclusivement à l’usage de l’association Les Pand’artistes.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un email à : [adresse email de contact]

5. Cookies

Le site Les Pand’artistes, hébergé via Google Sites, peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou de bon fonctionnement. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.